conditions générales de vente
applicable à Kids and Co
Nos ventes sont réservées à une clientèle de particuliers
Avant de commander sur le Site, le client (ci-après le « Client ») est invité à lire attentivement les présentes conditions générales de vente, qui s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site.
Le Site est exploité par la société ROYER RETAIL. L’ensemble des coordonnées du Site et de la société exploitant le Site (ci-après « le Vendeur ») sont indiquées à la page mentions légales.
1. LA CREATION DU COMPTE UTILISATEUR
Le compte utilisateur permet d’identifier le Client et lui éviter de remplir ses coordonnées personnelles lors de chaque nouvelle connexion. Ce compte utilisateur permet au Vendeur d’avoir les informations nécessaires pour le traitement des commandes.
Le compte utilisateur permet notamment au Client de :
- Consulter et modifier ses informations
- Consulter et modifier ses adresses de livraison
- Modifier son mot de passe
- S’abonner à la newsletter
- de suivre ses commandes et les retours en ligne.
Pour la création d'un compte utilisateur, il est nécessaire que le Client accepte les cookies.
Le Client doit par ailleurs communiquer ses coordonnées, une adresse électronique, un numéro de téléphone et choisir un mot de passe qui vient protéger l'accès à son compte utilisateur.
Le Client ne doit en aucun cas communiquer son mot de passe à un tiers. A défaut la responsabilité du Vendeur ne pourra pas être engagée en cas d'utilisation frauduleuse de ce mot de passe et du compte utilisateur du Client.
Dans le cas où le Client oublie son mot de passe, il peut demander au Vendeur de lui en adresser un nouveau sur l'adresse électronique indiquée lors de la création de son compte utilisateur.
Il est attribué un seul compte utilisateur par adresse électronique.
2. LA COMMANDE
Étape 1 : Validation du Panier
Après avoir choisi ses produits, le Client est invité à confirmer le contenu de son panier, qui récapitule les références, tailles, couleurs et quantités de produits.
Étape 2 : Choix des coordonnées de livraison
Le Client est invité à renseigner ses coordonnées de livraison, ou à choisir entre les différentes adresses indiquées dans son compte utilisateur
Étape 3 : Choix du mode de Livraison
- pour une livraison standard en France métropolitaine pour une paire : 2,95 €
- pour une livraison standard en France métropolitaine dès deux paires : Gratuit
- pour une livraison express en France métropolitaine : 8,00 €
Étape 4 : Validation des Conditions Générales de Vente
Le Client est invité à confirmer l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Étape 5 : Modalités de paiement
Les commandes sont payables par carte bancaire (CB, E-Carte bleue, Maestro ou American Express) et par Paypal.
Le Vendeur utilise le service de paiement sécurisé LYRA qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d'expiration) sont transmises codées directement sur le serveur LYRA, lui-même directement connecté aux serveurs des banques concernées, et ne sont à aucun moment collectées ou conservées par le Vendeur.
Validation de la commande
Cet accusé de réception valide la transaction, sous réserve de la vérification ultérieure de la conformité de la commande aux présentes conditions générales de vente, et de la réception du paiement. La commande ne sera expédiée qu'après enregistrement par le Vendeur du règlement par carte bancaire, Maestro, American express ou, après réception du paiement Paypal.
Une confirmation par Email sera envoyée sur l’adresse électronique du Client.
3. EXECUTION DE LA COMMANDE
3.1 Indisponibilité des produits
3.2 Annulation de la commande ou refus de la commande du fait du Vendeur
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un différend ou incident de paiement relatif à une précédente commande ou encore en raison du caractère anormal de la commande.
4. LIVRAISON
4.2 Il est néanmoins précisé que, pour des raisons techniques et logistiques, le Client ne pourra se faire livrer uniquement en France (hors DOM TOM)
4.3 Le Vendeur s’efforce de préparer et expédier le jour même toute commande passée et payée sur le Site avant 11h30 du lundi au vendredi (hors jours fériés et période de promotions où l'activité logistique est forte), sous réserve de validation du paiement. Les commandes passées après 11h30 sont traitées le 1er jour ouvré suivant (hors période de promotions).
Le Vendeur s’efforce de livrer les produits dans le délai indiqué au Client lors la validation de sa commande.
4.4 Le colis sera assuré par le Vendeur pendant toute la durée du transit jusqu'à sa livraison.
Le Vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable de l’inexécution de livraison en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transports et/ou de communications, inondation et incendie.
De même, en cas d’erreur dans les coordonnées transmises par le Client, le Vendeur ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il serait de livrer la marchandise.
5. RECEPTION DE LA COMMANDE
Dans ces deux cas, il est indispensable que le Client conserve les produits dans leur emballage et dans l’état dans lesquels ils ont été livrés.
6. RETOURS ET RÉTRACTATION
6.1 Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation ...
Le Client devra ensuite retourner le ou les produits objets de la rétractation, selon les conditions mentionnées au présent article, au plus tard 14 jours après la communication au Vendeur de sa décision d’exercer son droit de rétractation.
Les produits qui respectent les conditions de retour mentionnées au présent article, seront remboursés au Client dans les 14 jours suivant la notification de la demande de rétractation du Client, sous réserve de leur réception par le Vendeur, le remboursement pouvant le cas échéant être reporté au jour de la réception effective desdits produits. Le Vendeur effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la passation de la commande (sauf dans le cas d’un paiement pour la transaction initiale par E-Carte Bleue ou par une carte bancaire ayant par la suite expirée, le Client étant alors remboursé par virement bancaire.
En cas de réception d'un colis retour dont le contenu ne serait pas conforme à la demande de retour ou dont les produits ne respecteraient pas les conditions de retour mentionnées ci- dessus, le Vendeur se réserve le droit de refuser le retour et de réexpédier le colis à son expéditeur.
En cas de commande portant sur plusieurs produits, seul le retour de la totalité de la commande donnera lieu au remboursement des éventuels frais de livraison. Le Vendeur n’est pas tenu par ailleurs de rembourser les frais de livraison supplémentaires si le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le Vendeur.
Le(s) produits(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur boite d’origine parfaitement intacte. En cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, la responsabilité du Client peut être engagée.
Etape 1 : Espace « Mon compte »
Etape 2 : Formulaire de retour
Si la commande comporte plusieurs Produits, le Client sélectionne lors de cette demande de retour les Produits objets de la rétractation.
Etape 3 : Obtention de l’étiquette de transport prépayé
Etape 4 : Dépôt du colis
Modèle de formulaire de rétractation
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À l’attention du service Client site KIDS AND CO, 51 avenue du Maréchal Leclerc 49300 CHOLET : •Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous [Indiquez le ou les produits pour lesquels vous vous rétractez] • Commandé le (*)/reçu le (*) • N° de commande • Nom du (des) Client(s) •Adresse du (des) Client(s) •Signature du (des) Client (s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) • Date…………………………… (*) Rayez la mention inutile |
Les coûts directs de renvoi des produits engagés par le Client à l’occasion d’un retour initié par un autre moyen que la procédure accessible dans l’espace « Mon Compte » du Site sont exclusivement à la charge du Client.
7. CONFORMITÉ, VICE CACHÉ.
7.1 Garantie légale de conformité
Article L217-4 du code de la consommation :
« Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :
1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat ;
2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;
3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat ;
4° Il est mis à jour conformément au contrat. »
Article L217-5 du code de la consommation :
« I.-En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s'il répond aux critères suivants :
1° Il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type, compte tenu, s'il y a lieu, de toute disposition du droit de l'Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l'absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;
2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;
3° Le cas échéant, les éléments numériques qu'il comporte sont fournis selon la version la plusrécente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;
4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l'emballage, et les instructions d'installation que le consommateur peut légitimement attendre ;
5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l'article L. 217-19 ;
6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu'aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l'étiquetage. »
II.-Toutefois, le vendeur n'est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l'alinéa qui précède s'il démontre :
1° Qu'il ne les connaissait pas et n'était légitimement pas en mesure de les connaître ;
2° Qu'au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou
3° Que les déclarations publiques n'ont pas pu avoir d'influence sur la décision d'achat.
III.-Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu'elles s'écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.»
Article L217-7 du code de la consommation :
« Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué. »
Article L217-8 du code de la consommation :
« En cas de défaut de conformité, le consommateur a droit à la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement ou, à défaut, à la réduction du prix ou à la résolution du contrat, dans les conditions énoncées à la présente sous-section.
Le consommateur a, par ailleurs, le droit de suspendre le paiement de tout ou partie du prix ou la remise de l'avantage prévu au contrat jusqu'à ce que le vendeur ait satisfait aux obligations qui lui incombent au titre du présent chapitre, dans les conditions des articles 1219 et 1220 du code civil.
Les dispositions du présent chapitre sont sans préjudice de l'allocation de dommages et intérêts. »
Article L217-9 du code de la consommation :
« Le consommateur est en droit d'exiger la mise en conformité du bien aux critères énoncés dans la sous-section 1 de la présente section.
Le consommateur sollicite auprès du vendeur la mise en conformité du bien, en choisissant entre la réparation et le remplacement. A cette fin, le consommateur met le bien à la disposition du vendeur. »
Article L217-12 du code de la consommation :
« Le vendeur peut ne pas procéder selon le choix opéré par le consommateur si la mise en conformité sollicitée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard notamment :
1° De la valeur qu'aurait le bien en l'absence de défaut de conformité ;
2° De l'importance du défaut de conformité ; et
3° De la possibilité éventuelle d'opter pour l'autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur.
Le vendeur peut refuser la mise en conformité du bien si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés notamment au regard des 1° et 2°.
Lorsque ces conditions ne sont pas respectées, le consommateur peut, après mise en demeure, poursuivre l'exécution forcée en nature de la solution initialement sollicitée, conformément aux articles 1221 et suivants du code civil.
Tout refus par le vendeur de procéder selon le choix du consommateur ou de mettre le bien en conformité, est motivé par écrit ou sur support durable. »
Article L217-14 du code de la consommation :
« Le consommateur a droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat dans les cas suivants :
1° Lorsque le professionnel refuse toute mise en conformité ;
2° Lorsque la mise en conformité intervient au-delà d'un délai de trente jours suivant la demande du consommateur ou si elle lui occasionne un inconvénient majeur ;
3° Si le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte l'installation du bien réparé ou de remplacement ou les frais y afférents ;
4° Lorsque la non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur, ce qu'il incombe au vendeur de démontrer. Le présent alinéa n'est pas applicable aux contrats dans lesquels le consommateur ne procède pas au paiement d'un prix. »
7.2 Garantie relative aux vices cachés
Article 1641 du code civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
Article 1648 du code civil :
« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
7.3 Exercice de ces garanties
8. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Le vendeur décline par ailleurs toute responsabilité dans le cas de :
- de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site
- plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès d'une personne non autorisée au Site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant, directement ou indirectement, de ce dernier.
Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure et en dehors des interventions de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement. Ces interruptions n'ouvrent droit à aucune indemnisation. Le Site a été développé pour être compatible avec les navigateurs Internet Explorer, Firefox, Chrome, Safari, et être visible de manière optimale avec une résolution d’écran de 320px minimum et plus. Le Vendeur décline toute responsabilité si la consultation n’est pas optimale dès lors que le Client ne respecte pas ces données.
9. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément à la règlementation sur la protection des données personnelles, le Client est en droit de faire valoir les droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données personnelles
La nature des données personnelles, les finalités du traitement, la base juridique du traitement, la durée de conservation de ces données personnelles, les destinataires de ces données personnelles, ainsi que les droits du Client sur ses données personnelles sont détaillées dans la politique de protection des données du Site, telle que figurant à la page politique de protection des données, et dont le Client reconnait avoir pris connaissance.
10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires. Toute reproduction, totale ou partielle, tant en France qu’à l’étranger, du Site, est rigoureusement interdite, compte tenu des dispositions légales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et artistique.
11. Coût de la connexion
12. SERVICE CLIENT
- par téléphone du lundi au vendredi de 9h00-12h30 à 14H-16h30 au 0800 805 002 (numéro gratuit);
- par email à l’adresse : contact@kids-and-co.com
- via le formulaire de contact et
- par courrier à l’adresse :
Service Client site Kids and Co
51 avenue du Maréchal Leclerc
49300 CHOLET
13. LITIGE, MEDIATION et LOI APPLICABLE
A cet effet, le Site adhère à la FEVAD
FEVAD
60 rue la Boétie
75008 Paris
Ce service du Médiateur FEVAD peut être saisi pour tout litige de consommation. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici.
Par ailleurs, conformément à l’article 14.1 du règlement (UE) n°524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013, le Vendeur indique au Client le lien électronique vers la plateforme de règlement en ligne des litiges mis en place par la Commission Européenne :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR.
13.2 Sauf dispositions impératives contraires telles que découlant du Règlement CE n°593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I), les présentes CGV sont soumises à la législation française.
